Il existe un régime simplifié et un régime normal qui se différencient par le mode de calcul et la périodicité des déclarations.

Dans ce régime, en cours d’année, l’administration fiscale calcule et vous demande de payer deux acomptes semestriels.

Ces acomptes sont calculés sur la base de la TVA due au titre de l'année précédente.

En fin d'année, vous déclarez et payez la TVA de l'année entière après déduction des acomptes versés. Si vous avez trop payé, vous pouvez faire une demande de remboursement ou imputer le trop payé sur les prochains acomptes.

Pour les entreprises nouvelles, il n'est pas possible, au titre de l'exercice de création, de déterminer les acomptes par rapport à l'exercice précédent. Dans ce cas, les acomptes sont calculés de la manière suivante :

Ce régime constitue une simplification.

Il suffit de payer les acomptes appelés et de faire une déclaration par an.

Attention à la régularisation de fin d'année.

En cas de forte hausse du chiffre d'affaires, vous pouvez avoir à payer une régularisation importante.

Cas particulier d'un premier exercice dont la date de clôture est postérieure au 31/12 de l’année de création :

Dans ce cas, il est nécessaire de déposer une première déclaration de TVA (modèle CA12) pour la période allant du début d'exercice jusqu'au 31 décembre, puis une seconde déclaration pour la période allant du 1er janvier jusqu'à la date de fin du premier exercice.

Exemple : Une entreprise se crée le 1er septembre 2023 et clôture son premier exercice le 31 décembre 2024.

Deux déclarations seront à déposer :

Dans le régime normal, vous déterminez vous-même la TVA à payer chaque mois ou chaque trimestre.

Vous établissez chaque mois / trimestre une déclaration CA3.

Il n'y a donc pas de surprises quant au montant à payer, mais un suivi administratif plus lourd ; vous avez 12 déclarations mensuelles ou 4 déclarations à faire au lieu d'une déclaration annuelle.

Si vous avez adopté une comptabilité de recettes dépenses, dans le menu Mon dossier / Comptabilité / Paramétrage, le site calculera la TVA collectée sur la base du chiffre d'affaires saisi, qui correspond au chiffre d'affaires encaissé. Le site reprend en base le Chiffre d'affaires (comptes de produits) rattaché à un compte de TVA collectée.

Si vous avez opté pour une comptabilité créances et dettes, le site vous propose soit de calculer la TVA d'après le chiffre d'affaires saisi, (Chiffre d’affaires facturé) soit d'après les encaissements.

En cas d'option pour le calcul de la TVA d'après les encaissements, le calcul se fera sur la base des recettes saisies dans les menus banque ou caisse et ayant pour contrepartie un compte de chiffre d'affaires ou un compte client.

Dans ce cas, vous devrez indiquer pour chaque compte client le taux de TVA appliqué (fiche partenaire).

Pour établir votre déclaration de TVA, le site vous propose de calculer la TVA déductible soit en fonction des écritures de TVA déductible comptabilisées au cours de la période de la déclaration (TVA de la période), soit en fonction des soldes des comptes de TVA déductible (Soldes des comptes).

Les montants de TVA de la période pris en compte sont ceux saisis dans tous les menus à l’exception du menu OD, opérations diverses.

Le calcul en fonction des soldes des comptes se base sur les soldes des comptes à la fin de la période de la déclaration.

Les soldes des comptes de TVA déductible enregistrent la TVA récupérable sur les frais et achats, moins la TVA déjà récupérée (sur les précédentes déclarations), y compris les reports éventuels des périodes, mois ou exercices précédents.

Ce choix permet par exemple de tenir compte de la TVA saisie sur des factures reçues tardivement pour une période déjà déclarée.

Il ne faut choisir cette option que si les écritures dites de liquidation de TVA (écritures relatives aux déclarations précédentes) ont été toutes été générées.