Paramétrage des cotisations de prévoyance, mutuelle et autres assurances en 4 étapes

Les fiches de paramétrage vous indiquent, les contrats prévoyance et autres souscrits auprès des organismes complémentaires.

Pour récupérer vos fiches de paramétrage nous vous invitons à consulter le tutoriel 700 la vidéo ci-dessous :

Pour chaque contrat, vous aurez besoin des éléments suivants : le code de l’organisme, les dates de début et de fin du contrat, la référence, la périodicité de paiement, le code population, le taux de cotisation et la base de la cotisation.

Ces informations serviront à mettre à jour vos caisses de cotisation, vos cotisations sociales et vos fiches salariés.

Exemple de fiche de paramétrage :

Allez dans le menu Paramètres / Caisses de cotisation.

Par défaut, une caisse de prévoyance et une mutuelle sont déjà créées dans votre dossier. Leur paramétrage est à modifier pour y renseigner les informations présentes sur votre fiche de paramétrage. Créez-en d’autres si nécessaire.

Pour chaque organisme complémentaire, indiquez les informations générales :

Puis enregistrez les modifications.

Ajoutez ensuite autant de contrats que nécessaires par caisse.

Saisissez dans chaque contrat les informations de vos fiches de paramétrage.

Par défaut, des cotisations prévoyances et mutuelle sont pré-paramétrées au niveau de votre dossier. Il s’agit des cotisations « prévoyance cadre » ou « prévoyance non cadre », et des « cotisations mutuelles ». Leur paramétrage est à ajuster en fonction des informations présentes sur votre fiche de paramétrage.

💡 Si vous devez créer de nouvelles cotisations de type prévoyance, mutuelle ou assurance, nous vous invitons à en informer l'assistance macompta.fr afin que nous paramétrions celles-ci en DSN.

Pour modifier le paramétrage des cotisations, allez dans le menu Paramètres / Cotisations.

Sélectionnez la cotisation à mettre à jour dans la liste, puis cliquez sur « modifier ».

Dans un premier temps, mettez à jour les informations générales de la cotisation :

💡 Pour les cotisations établissement, le paramétrage « La cotisation est-elle une cotisation établissement ? » est à cocher. Le champ « Code de cotisation » est alors à renseigner.

Cliquez sur le bouton « Modifier la cotisation » afin d’enregistrer les informations relatives à la cotisation.

Il sera alors possible de modifier de nouveau la cotisation afin de renseigner les informations relatives à la période de cotisation actuelle (période de temps pendant laquelle les éléments de calcul restent inchangés) à l’aide des indications de vos fiches de paramétrage (base et taux de cotisation).

Vous devez indiquer la base des cotisations salariales et patronales. Pour cela, cliquez sur la loupe à droite du champ « base de la part salariale ou patronale ». Généralement les cotisations de prévoyance sont basées sur la rubrique T_SALAIRE_BRUT (montant salarial), les cotisations mutuelles sur la constante K_PLF_SS_MENS (plafond mensuel de la sécurité sociale).

Indiquez ensuite le taux des cotisations salariales et patronales.

Attention : le taux qui figure sur vos fiches de paramétrage est un taux global, à répartir en fonction des indications de votre contrat d’assurance.

Si vous n’avez pas connaissance de cette répartition, nous vous invitons à vous rapprocher de l’organisme auprès duquel vous avez souscrit le contrat.

Exemple de mise à jour d’une cotisation :

Ici, seule une part patronale est due.

Dernière étape, indiquez à quels contrats et cotisations vos salariés sont affiliés.

Pour cela, allez dans vos fiches Salariés / Contrat de prévoyance..

Ajouter autant d’affiliations que nécessaire.

💡 Une affiliation correspond à une et une seule cotisation.

Pour chaque affiliation indiquez : l’organisme, le contrat concerné et la cotisation concernée.

Si un contrat possède plusieurs cotisations (ex : Prévoyance Tranche A, B, C, …), auxquelles cotise le salarié, il vous sera nécessaire d’ajouter autant d’affiliations que de cotisations auxquelles cotise le salarié au niveau de ce même contrat.

💡 Aucune affiliation n’est à créer dans la fiche salarié au niveau des cotisations établissements.

Le paramétrage est terminé.

À la création du bulletin, les cotisations auxquelles sont affiliées les fiches salariés seront automatiquement intégrées au bulletin.

Vérifiez que vos cotisations aux organismes complémentaires sont bien reprises dans le bulletin de vos salariés, que celle-ci s’y calculent bien, ainsi que dans les charges à payer par caisse (menu Editions / charges à payer).

💡 Les cotisations établissement sont reprises dans les bulletins par le biais des profils de paie où elles y sont déjà pré-paramétrées.