1/ Paramétrage
Allez dans le menu Mon Dossier / Fiscal / Paramétrage.
Assurez-vous que l'option pour l'assujettissement à la TVA est activée (normalement cette option a été renseignée lors de la création de votre dossier).
Régime de Tva
Choisissez le formulaire de TVA correspondant à votre régime : Normal si vous remplissez une déclaration mensuelle (formulaire N° 3310-CA3), normal trimestriel si vous faites une déclaration normale trimestrielle, ou Réel simplifié si vous êtes au régime des acomptes (déclaration annuelle).
Reportez-vous aux formulaires reçus de votre centre des impôts.
TVA déductible
Dans vos déclarations de TVA, la TVA sur vos achats, appelée TVA déductible est normalement calculée d'après vos enregistrements de chaque période de déclaration.
Il est cependant possible de calculer la TVA déductible en fonction du solde des comptes de TVA déductible. Cette solution peut être retenue pour tenir compte des factures relatives à des périodes antérieures à la période en cours.
Mais cette méthode n'est utilisable que si vous avez comptabilisé les écritures de TVA correspondantes aux déclarations précédentes (voir question fréquente : 401 - Comptabiliser la TVA).
TVA collectée
Si vous tenez une comptabilité en mode créances dettes vous avez deux possibilités pour calculer la TVA à payer au titre de chaque déclaration :
Paiement au moment de la facturation (TVA sur les débits)
La TVA collectée est calculée en fonction du chiffre d'affaires enregistré dans chaque période indépendamment de la date d'encaissement de vos factures. Cela concerne les activités de vente de produits ou de marchandises.
Pour déterminer la base imposable, macompta.fr prend en compte tous les montants saisis dans les comptes de chiffre d'affaires. La TVA due est ensuite calculée ainsi : Base imposable X taux de TVA rattaché au compte de produit (dans Mon dossier / Comptabilité / Liste des comptes).
Pour un calcul correct de votre déclaration, il est donc impératif :
d'ouvrir un compte de Chiffre d'affaires par taux de TVA.
ne pas affecter des produits dans un compte de Chiffre d'affaires si la TVA prévue ne s'applique pas.
Paiement au moment de l'encaissement
La TVA collectée est calculée en fonction du chiffre d'affaires réellement encaissé au cours de chaque période. Cela concerne les prestataires de services.
La base imposable est calculée d'après le chiffre d'affaires enregistré dans les menus Banque ou Caisse et ayant pour contrepartie un compte client ou un compte de chiffre d'affaires taxable. Le montant encaissé est ramené en base hors taxe.
Pour un calcul correct de votre déclaration, il est donc impératif d'indiquer pour chaque compte client le taux de TVA applicable (ouvrir plusieurs comptes si nécessaire).
2/ Calcul de votre déclaration
Une fois vos écritures saisies, allez dans le menu Déclarations fiscales / Déclaration de TVA, créez votre nouvelle déclaration de TVA pour la période concernée et lancez un calcul.
Les opérations imposables aux taux 5,5 %, 10 % ou 20 % se calculent sur les lignes prévues, ainsi que les opérations à 8.5% et 2.1%.
Pour gérer des opérations imposables à d'autres taux de TVA dans votre déclaration, il faut :
Créer les comptes de TVA concernés par ces autres taux dans le menu Mon Dossier / Comptabilité / Comptes de TVA.
Rattacher des comptes de produits (ou des comptes clients si vous avez choisi de payer la TVA sur les encaissements) à ces comptes de TVA.
Pour les paramétrer, cliquez sur l'icône « Modifier les formules de calcul».
Cliquez ensuite sur la formule à modifier. Ce bouton sert également à indiquer les comptes de chiffre d'affaires à retenir pour des opérations exonérées ou les comptes de charge à retenir pour les opérations où la TVA est auto-liquidée.
