Une majorité des professionnels libéraux tient une comptabilité Hors Taxes, ce qui est de nature à simplifier leurs obligations déclaratives (Déclarations de TVA et Déclaration n°2035). C’est la méthode recommandée.
Toutefois, l’Administration Fiscale autorise la tenue d’une comptabilité en TTC pour ceux qui le souhaitent.
Nous vous proposons une méthode pour gérer ce type de comptabilité dans macompta.fr.
PARAMÉTRAGE
Vous devez dans le menu Mon Dossier / Comptabilité / Liste des Comptes enlever le rattachement fait entre vos comptes d’immobilisations, charges et produits et les comptes de TVA.
Pour cela, vous devez cliquer sur le « crayon » en bout de ligne puis sélectionner « Pas de TVA »
Vous devez enregistrer dans des comptes séparés, les dépenses et recettes relevant de taux de TVA différents. Il faut par conséquent, créer autant de comptes que de taux possible pour chaque poste comptable.
Ainsi par exemple, pour les comptes de frais de déplacement et de chiffre d’affaires, on pourra créer les comptes suivants :
SAISIE EN COURS D'ANNÉE
Tout au long de l’année, vous aller saisir vos dépenses et vos recettes dans le menu Comptabilité / Saisie simplifiée / Banque de manière classique ou en faisant l’import de votre relevé bancaire (voir la FAQ 413 - Import des relevés bancaires).
Vos enregistrements ne généreront pas d’écritures de TVA.
TRAITEMENT DE FIN D'ANNÉE
Calcul de la TVA due au titre de l’année.
Afin d’effectuer ce calcul, il faut éditer la balance à partir du menu Comptabilité / Éditions Comptables / Balance.
Les soldes figurant sur votre balance représentent les montants dépensés ou encaissés TTC pour chaque poste et pour chaque taux. Pour obtenir le montant de TVA afférente à chaque poste, il faut appliquer la formule suivante.
TVA = solde du compte / (1 + t) * t Avec t = taux de tva applicable au compte, 10%, 20 % ou autre. |
Exemple : extrait de la balance
Calcul de La TVA déductibles sur les Immobilisations :
Cette TVA est égale, dans notre exemple, au solde du compte N°2183 – Matériel de bureau et informatique, divisé par 1+ le taux applicable, multiplié par le taux applicable.
Soit => (849 / 1.20) x 20% = 141.50€
La TVA déductibles sur les Dépenses :
La TVA déductibles sur les autres biens et services (charges) est calculée selon la même méthode.
Le poste « 6064 - Fournitures Administratives » => (743.75 / 1,20) x 20% = 123.96€
Le poste « 6132 – Location bureaux » => (7200 / 1.2) x 20% = 1200€
Le poste « 6261 – télécom » => (384 / 1.2) x 20% = 64€
Le poste « 6281 – Cotisation » => 300 / 1.2) x 20% = 50€
Soit un montant total de TVA déductible de 123.96+1200+64+50 = 1437,96€
La TVA déductibles sur les Recettes :
Le poste « 7065 - prestations » => (37600 / 1.20) x 20% = 6266.67 de TVA
Soit un montant total de TVA collectée de 6266.67€
Une fois nos calculs par postes effectués, il ne reste plus qu’à faire la différence entre notre TVA collectée et notre TVA déductible pour obtenir la TVA à décaisser ou notre crédit de TVA de l’année :
6266.67 – (141.50 + 1437.96) = 4687.21 soit 4687€ de TVA pour l’année N
Ce montant de TVA s’enregistrera en comptabilité au moment de son paiement c’est à dire en N+1.
ÉTABLISSEMENT DE LA 2035
En fin d’année, lors de l’établissement de votre 2035, vous devez cocher la case CW du cadre 1 afin de préciser que vous avez tenu votre comptabilité de manière TTC.
Vous devez indiquer sur la case BD (ligne 11) du cadre 3 :
Le montant de TVA effectivement payée au cours de l’année (4263 € dans notre exemple) + Le montant de la TVA déductible sur immobilisations acquises au cours de l’année (soit 142 € toujours dans notre exemple)
De plus les cases CX et CY du cadre 5 présentes sur le feuillet 2035B doivent reprendre les montants de TVA Collectée et Déductible de l’année
