Quelles sont les étapes à suivre pour saisir un arrêt maladie ?
Déterminer quel type d'absence sélectionner
Depuis le menu "Absences" Vous avez la possibilité de sélectionner 2 types d'absence en fonction de la situation du salarié.
Absence maladie
Celle-ci est à sélectionner si votre salarié a moins d'un an d'ancienneté et que les indemnités de la sécurité sociale (IJSS) lui sont directement versées
Absence maladie avec maintien de tout ou partie du salaire et subrogation
Celle-ci est à sélectionner lorsque le salarié a plus d'un an d'ancienneté, un maintien de salaire employeur est donc à prévoir dans le bulletin de paie.
Vous percevrez les indemnités journalières de la sécurités sociales (subrogation) et devrez les réintégrer dans le bulletin de paie du salarié.
En fonction de l'absence sélectionnée vous devez suivre les étapes ci-après :
Absence maladie
Voici comment vous devez renseigner le menu absence :
Date de début : vous devez saisir la date de début mentionnée sur l'arrêt
Date de fin : vous devez saisir la "date de fin prévisionnelle" indiquée sur l'arrêt.
Le nombre de jours et le nombre d'heures d'absence se calculent automatiquement sur une base de 7 heures travaillées par jour ouvré.
Si le nombre d'heures calculées ne correspond pas au planning du salarié vous pouvez le modifier manuellement dans le champ
Vous devrez ensuite transmettre la "DSN Arrêt de Travail" afin que l'arrêt soit déclaré à la sécurité sociale et que le salarié puisse percevoir ces indemnités journalières : 506 - DSN Arrêt de Travail.
Absence maladie avec maintien de salaire et subrogation
Voici comment vous devez renseigner le menu absence :
Date de début : vous devez saisir la date de début mentionnée sur l'arrêt
Date de fin : vous devez saisir la "date de fin prévisionnelle" indiquée sur l'arrêt.
Le nombre de jours et le nombre d'heures d'absence se calculent automatiquement sur une base de 7 heures travaillées par jour ouvré.
Si le nombre d'heures calculées ne correspond pas au planning du salarié vous pouvez le modifier manuellement dans le champ
Date de fin de subrogation : vous devez indiquer la date correspondant au nombre de jours maximal autorisé pour le maintien de salaire dans votre entreprise (voir convention collective).
Le lien suivant vous aidera à déterminer quelle est la durée du maintien et son montant en fonction de votre convention collective :
Maintien de salaire en cas d'arrêt maladie
Gérer l'absence maladie dans le bulletin de paie
Le tutoriel suivant vous donne toutes les indications concernant les rubriques à saisir dans le bulletin de paie : 301 - Gérer l'absence maladie dans le bulletin de paie.